Le présent site a pour objectif de mettre à disposition des étudiants suivant le cours de contrats spéciaux à l'ULB (2014-2015) de multiples ressources accessibles en ligne. Les étudiants trouveront ici les modalités pratiques pour l'organisation du cours, les différents supports de cours, des extraits de la doctrine et des décisions de jurisprudence nécessaires et utiles, des mises à jour etc.
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Dernière mise à jour
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CalendrierVous trouverez ici les dates des prochains cours ainsi que les avis de modification ou d'annulation des cours en temps réel (également consultables via les valves électroniques). Vous pouvez également choisir de recevoir ces avis via Twitter. Il vous suffit de disposer d'un compte Twitter et de cliquer ensuite sur le bouton ci-dessous. Vous y trouverez également les thèmes probables de ces cours. Prochains cours : Bruxelles
Cours fini Mons
Cours fini |
Matière relative au contrat de cautionnement - 07/05/15Suite à une demande formulée par la délégation étudiante et afin de ne pas pénaliser les étudiants qui aurait déjà avancé dans la matière du cautionnement, il a été convenu ce qui suit :
En première session, il n’y aura pas de première question sur le contrat de cautionnement. Si dans les sous-questions, on en arrive à parler du cautionnement, le fait de ne pas connaître la matière ne sera pas pénalisée. En revanche, si dans les sous-questions on en arrive à parler du cautionnement, le fait de connaître cette matière fera grimper la note. En d’autres mots, l’étude de ce chapitre devient facultatif et sa non-connaissance ne sera pas pénalisée., mais sa connaissance sera prise en compte de manière positive. Cet arrangement ne vaut que pour la première session. Pour la seconde session toute la matière doit être vue et maîtrisée Cet accord vaut aussi bien pour Bruxelles que pour Mons. Table des matières personnalisable et recueils de décisions et de textes législatifs en ligne - 05/05/15Une table des matières personnalisable (version Word) se trouve désormais dans la rubrique "supports".
Les recueils de décisions et de textes législatifs pouvant servir de support aux étudiants à l'examen se trouvent également dans cette rubrique. Les receuils peuvent être surlignés en couleur, soulignés, ou annotés de chiffres (numéros d'articles ou références de pages ailleurs dans le fascicule). Dispense de matière - 05/05/15Les étudiants sont dispensés de la matière vue au cours de la conférence sur la loi Breyne.
Dispense de matière - 20/04/15En vue des sessions d'examen de juin et août 2015, les étudiants sont dispensés de la matière suivante :
"Les ventes à l'examen ou à l'agréage" (n° 236 - 237) "Vente avec droit de rétractation" (n° 246 - 249) Distribution du syllabus sur la vente - 02/04/15Ce vendredi 3/04 aura lieu, pendant l'heure du midi, une vente organisée par la Commission des Syllabi du BE du syllabus "Contrats spéciaux - Tome 1: La vente".
Conférence de B. Kohl sur la Loi Breyne - 16/03/15Lors du cours de ce jeudi 19 mars 2015, Benoît Kohl donnera une conférence-cours sur le thème de la Loi Breyne. Cette conférence fait partie de la matière d'examen.
Benoît Kohl est licencié en droit de l’Université de Liège (lic.jur., U.Lg., 1999) et a obtenu un doctorat de la même université en 2008 avec une thèse consacrée aux perspectives d’harmonisation européenne du droit de la promotion immobilière. Il est également titulaire d’un Master in Commercial Law obtenu après un an d’études en Angleterre à l’Université de Cambridge (LL.M., Cambridge University, St Cahterine's College, 2005). En 1998-1999, il a également étudié pendant 6 mois à l’Université de Nijmegen (Pays-Bas) dans le cadre du Programme Erasme-Socrate. Il est professeur à la Faculté de Droit de l’Université de Liège, où il enseigne le droit de la responsabilité, le droit des contrats et le droit de la construction. Il enseigne également un cours de contrats commerciaux à l’Ecole de Gestion HEC Liège, un cours de contrats informatiques à la Faculté des sciences appliquées ainsi qu'un cours de droit à la Faculté de Médecine vétérinaire. Il est également en charge de la formation des candidats experts judiciaires à l'attention des professionnels de la construction. En 2010, il a été nommé en qualité de professeur invité à l'Université de Paris 2 (Panthéon-Assas). Il y enseigne la matière du droit comparé de la construction dans le cadre du Master 2 en droit immobilier. Benoît Kohl est l'un des fondateurs de l'Association Belge du Droit de la Construction (BVBR-ABDC), dont il est devenu le co-président en 2011. En 2012, il assumera par ailleurs la présidence de la European Society of Construction Law (ESCL). Il est l’auteur d’un ouvrage consacré au droit européen de la promotion immobilière (Bruylant et L.G.D.J. 2008) ainsi que de nombreuses autres publications, notamment dans le domaine du droit des contrats, de la responsabilité et de la construction, est membre du comité de rédaction de plusieurs revues juridiques belges et a été le lauréat de trois prix scientifiques, notamment le prix UPSI 2008 et le prix triennal Jean Rey 2010. Il est régulièrement invité en qualité d'orateur à des colloques, tant en Belgique qu'à l'étranger. Benoît Kohl est également avocat au Barreau de Bruxelles, spécialisé en droit de la construction, et commissaire du gouvernement à l'Institut de Formation Judiciaire. Prise de notes: papier ou ordinateur ? - 09/10/14Une étude publiée dans la revue scientifique Psychological Science tend à démontrer la supériorité des performances des étudiants qui prennent note sur papier par rapport à ceux qui prennent des notes au cours sur leur ordinateur. Pour plus d'explications, voyez ici : http://www.scientificamerican.com/article/a-learning-secret-don-t-take-notes-with-a-laptop/
Exercice bilingue de plaidoiries ULB/KUL- 08/10/14Les étudiants intéressés par l'exercice bilingue de plaidoiries avec la KUL sont priés de communiquer leur candidature par courriel à Monsieur Jean-Ferdinand Puyraimond pour le jeudi 16 octobre au plus tard.
Petit rappel concernant le plagiat... - 08/10/14
Un petit rappel concernant le plagiat... (vidéo réalisée par l'Université de Bergen). Pour avoir les sous-titres, cliquez sur cc. Pour une étude efficace: déconnectez-vous - 19/05/13
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